« texte »

…« Le texte pose des problèmes et d’énormes enjeux » : au Sénat, l’arrivée sous tension de la loi sur…

…Autonomie de la Corse : coup d'arrêt pour le texte au Sénat, les autonomistes claquent la porte Le Sénat a rejeté lundi soir la réforme cons…

…Benjamin Morel: «Tout le monde savait que ce texte sur l’autonomie de la Corse n’aboutirait pas mais personne ne voulait en porter la respon…

… mort DÉCRYPTAGE - À l’initiative de la droite, la Haute assemblée a rejeté lundi soir le texte constitutionnel, jugeant qu’il portait un risque de communautarisme. Un net coup de frein…

…rs. Toutefois, un accord devra encore être trouvé avec l'Assemblée nationale autour d'un texte de compromis, la chambre haute ayant adopté un dispositif plus restreint que celui préala…

…et de la réforme au Sénat Après l'avoir détricoté, le Sénat a rejeté lundi l’ensemble du texte de réforme constitutionnelle sur l'avenir de la Corse. Le camp autonomiste a en conséquen…

…porte Dans des débats chaotiques, la droite majoritaire à la chambre haute a détricoté le texte voté par l’Assemblée, l’accusant notamment de «constitutionnaliser le communautarisme». U…

…Statut de la Corse : après le rejet du texte par le Sénat, Sébastien Lecornu demande à la ministre de l'Aménagement du territoire de "…

…ment dépose un amendement inattendu pour restreindre l'usage des réseaux sociaux Selon le texte, consulté par France Inter, le gouvernement souhaite empêcher ces plateformes de servir à…

…Le Sénat met un coup d'arrêt à l'autonomie corse Le texte sur l'autonomie de l'île a été rejeté dans la nuit de lundi à mardi par le Sénat, marquan…

…r Internet, dans le contexte des violences survenues en France à partir du 17 octobre. Le texte prévoit d’abord un délai de 24 heures pour faire retirer certains contenus incitant manif…

…t de loi par le Sénat Le rejet, dans la nuit du lundi 26 au mardi 27 octobre au Sénat, du texte destiné à modifier la Constitution pour octroyer une plus grande autonomie à l’île risque…

…acilement de son socle jacobin. Comme pressenti, le Sénat a tout bonnement voté contre le texte adopté voici quelques mois par l’Assemblée nationale sur le projet de l’autonomie de la C…

…tif permettant le blocage de contenus sur les réseaux sociaux appelant aux pillages Si le texte est adopté à l'Assemblée nationale, les plateformes seraient tenues de procéder au retrai…

…e cadre du projet de loi «casseurs-payeurs» a été adopté ce mardi 27 octobre au Sénat. Le texte doit désormais être transmis à l'Assemblée nationale. Le gouvernement souhaite plus de fe…

…s sur les mineurs, une mesure inédite jusqu’ici réservée aux crimes contre l’humanité. Le texte doit encore être validé lors d’un vote solennel mardi puis en commission mixte paritaire.…